17è Internationaux de France de Gymnastique

MENTIONS LEGALES

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par mail : contact@ffgym.fr

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La nature et/ou l’étendue des services proposés pourra faire l’objet à tout moment d’une modification discrétionnaire par la FFG notamment dans le cadre de la mise à jour du Site.

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4 – l’Espace licencié
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7 - Virus, piratage et autres infractions
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La FFG ne répondra d'aucune perte ni d'aucun dommage de quelque nature que ce soit causés par une attaque par saturation, par des virus ou par d'autres éléments technologiquement nuisibles qui pourraient infecter le matériel informatique de l'utilisateur, ses programmes d'ordinateur, ses données ou autres éléments dus à l'utilisation du Site ou au téléchargement de tout document affiché sur celui-ci ou sur tout Site web qui lui est relié.
Chaque internaute s’interdit d’envoyer par courriel des messages de toute nature dont la diffusion est prohibée et qui ont, sans que cette liste soit exhaustive, les caractéristiques suivantes :

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messages à caractère pédophile ;
messages portant atteinte aux mineurs, notamment de nature violente ou pornographique.

En cas de non respect de ces règles d’usage, la FFG se réserve le droit d’exclure le contrevenant et pourra être amenée à divulguer tout contenu dans le cadre d’une procédure judiciaire pour protéger ses intérêts, ceux des associations affilées, structures déconcentrées et de ses licenciés.

8 - Accès personnalisé, sécurité
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9 – Responsabilité
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